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Guide du Crédit d’impôt recherche 2011

Ce guide précise les modalités d’application du crédit d’impôt recherche (CIR) pour aider les entreprises à préparer leurs démarches et leur déclaration dans les meilleures conditions.

 

Il a notamment pour objectif d’aider les entreprises à s’assurer de l’éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du CIR et de leur permettre de déterminer l’assiette des dépenses qui ouvrent droit à l’avantage fiscal. La détermination de l’assiette du CIR peut être décomposée en deux étapes, qui sont détaillées dans ce guide :

  1. l’identification des dépenses éligibles à partir de la définition des activités de R&D ;
  2. la détermination de l’assiette qui tient compte des indicateurs et des règles fiscalesqui permettent de comptabiliser les dépenses de R&D.

Le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) publie sur son site internet des fiches explicatives complémentaires sur certains points, soit pour détailler certaines questions, soit pour tenir compte de l’évolution des textes et des précisions qui peuvent être utiles en cours d’année.

Site Internet : http://www.arittcentre.fr/guidecir